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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS
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ESPACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACE
BOURGEOIS S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93476286
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2013

Présentation de la marque ESPACE

Déposée le 9 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS domicilié(e) B.P. 7 , 93, Route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2236966) - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS S.A. domicilié(e) B.P. 7 , 93 ROUTE BLANCHE,39400 MORBIER (dossier no 2236966) - 39400 - France.

La marque ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE est expirée depuis le 9 juillet 2013.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS S.A., Société Anonyme - B.P. 7 , 93, Route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2236966) - 39400 - France - SIREN 646050070


BOURGEOIS S.A. - B.P. 7 , 93 ROUTE BLANCHE,39400 MORBIER (dossier no 2236966) - 39400 - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2236966 - Publication au BOPI 2003-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

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