Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS
/
CUVEE DE L'ECU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'ECU
BOURGEOIS SA

Numéro de dépôt :
93487418
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque CUVEE DE L'ECU

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « CUVEE DE L'ECU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS domicilié(e) 43 GRANDE RUE, 02310 CROUTTES SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS MICHEL - France.

La marque CUVEE DE L'ECU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'ECU est expirée depuis le 7 octobre 2003.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , BRONX , FRANCE EQUIPEMENT GRANDE CUISINE


BOURGEOIS SA - 43 GRANDE RUE, 02310 CROUTTES SUR MARNE - France


BOURGEOIS MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Champagne