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Marques déposées par la société BOURGEOIS
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CONVEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONVEX
BOURGEOIS, Société coopérative de Production Anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
1286748
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
24/09/2024

Présentation de la marque CONVEX

Déposée le 24 septembre 1984 par la société BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CONVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BOURGEOIS domicilié(e) 130 rue Maurice Bourgeois - 74210 - FAVERGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 649 400 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société BOURGEOIS, Monsieur Guy BABOLAT domicilié(e) 130 rue Maurice Bourgeois - 74210 - FAVERGES - France.

La marque CONVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONVEX est expirée depuis le 24 septembre 2024.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS, Société coopérative de Production Anonyme à capital variable - 130 rue Maurice Bourgeois - 74210 - FAVERGES - France - SIREN 323649400


Société BOURGEOIS, Monsieur Guy BABOLAT - 130 rue Maurice Bourgeois - 74210 - FAVERGES - France


Renouvellement sans limitation n°2037961 - Publication au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 30 août 2004 n°2271287 - Publication au BOPI 2004-08-30

Inscription le 23 juin 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173898 - Publication au BOPI 1994-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 23 août 2004 - Changement d'adresse n°398310 - Publication au BOPI 2004-08-23

Renouvellement sans limitation le 1 août 2014 n°2565720 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-01

Inscription le 7 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698078 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-07

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;fours pour la cuisson, dispositifs de chargement pour fours, autoclaves, étuves, stérilisateurs, ustensiles de cuisson électriques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, barquettes en aluminium.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.