Marque expirée - Marque en non vigueur

BOURGOIS DE PARIS
BOURGEOIS S.A. S.A.

Numéro de dépôt :
1339711
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
22/11/2015
BOURGOIS DE PARIS de BOURGEOIS

Présentation de la marque BOURGOIS DE PARIS

Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « BOURGOIS DE PARIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS domicilié(e) 47 Rue des Anciens Fossés,10700 ARCIS SUR AUBE (dossier no 2294151) - 10700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 881 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS S.A. domicilié(e) 47 rue des Anciens Fossés,10700 ARCIS-SUR-AUBE (dossier no 2294151) - 10700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURGOIS DE PARIS est expirée depuis le 22 novembre 2015.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS S.A. S.A. - 47 Rue des Anciens Fossés,10700 ARCIS SUR AUBE (dossier no 2294151) - 10700 - France - SIREN 552881575


BOURGEOIS S.A. - 47 rue des Anciens Fossés,10700 ARCIS-SUR-AUBE (dossier no 2294151) - 10700 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2294151 - Publication au BOPI 2005-07-22

Renouvellement sans limitation n°2050723 - Publication au BOPI 1995-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

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