Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bourgeois
BOURGEOIS, Société coopérative de Production Anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
4048417
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2023
Bourgeois de BOURGEOIS

Présentation de la marque Bourgeois

Déposée le 14 novembre 2013 par la société BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Bourgeois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la société BOURGEOIS domicilié(e) 130 rue Maurice Bourgeois - 74210 - FAVERGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 649 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BOURGEOIS, M. Guy BABOLAT domicilié(e) 130 rue Maurice Bourgeois - 74210 - FAVERGES - France.

La marque Bourgeois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bourgeois est expirée depuis le 14 novembre 2023.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS, Société coopérative de Production Anonyme à capital variable - 130 rue Maurice Bourgeois - 74210 - FAVERGES - France - SIREN 323649400


Société BOURGEOIS, M. Guy BABOLAT - 130 rue Maurice Bourgeois - 74210 - FAVERGES - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 7 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698078 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-07

Machines de cuisine électriques ; machine à laver les chariots de distribution de repas ; tunnels de lavage ; machines à laver les batteries de cuisine ; lave-batteries.

Appareils de cuisson, de production de vapeur, de maintien en température, de remise en température, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; fours de cuisson ; fours de maintien et de remise en température d'aliments ; cuisinières ; fourneaux ; rôtissoires ; salamandre ; friteuses électriques ; fours encastrables pour la cuisine.

Meubles de cuisine ; supports pour les fours (meuble) ; tables mobiles de cuisine.