Marque expirée - Marque en non vigueur

BOURGEOIS
BOURGEOIS S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1469474
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2018

Présentation de la marque BOURGEOIS

Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGEOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS domicilié(e) 93 Route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2360392) - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2360392) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURGEOIS est expirée depuis le 3 juin 2018.

BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS , MON PLAISIR , GEO , ORGAVER , BOURGEOIS , PIERRE DEMARCQ , PIERRE DEMARCQ , GIRARD REYDET , CUVEE DE L'ECU , BRONX


BOURGEOIS S.A. Société anonyme - 93 Route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2360392) - 39400 - France - SIREN 646050070


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2360392) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360392 - Publication au BOPI 2008-01-11

Renouvellement sans limitation n°2113414 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, et plus particulièrement, articles de lunetterie.