BOURGEOIS, S.A., Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance de droit français
Numéro de dépôt :
92445140
Date de dépôt :
08/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2012
Présentation de la marque .21. LA LIGNE
Déposée le 8 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « .21. LA LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS domicilié(e) 93, route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2227859) - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 070 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2227859) - 75009 - France.
La marque .21. LA LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGEOIS, S.A., Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance de droit français - 93, route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2227859) - 39400 - France - SIREN 646050070
OFFICE BLETRY - 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2227859) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227859 - Publication au BOPI 2002-09-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, et, plus particulièrement, articles de lunetterie; de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Vêtements, chaussures, chappelerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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