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Marques déposées par monsieur Bourgeois Stéphane
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Brasserie Cauchoise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie Cauchoise
M. Bourgeois Stéphane

Numéro de dépôt :
4142187
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2024
Brasserie Cauchoise de Bourgeois Stéphane

Présentation de la marque Brasserie Cauchoise

Déposée le 16 décembre 2014 par monsieur Bourgeois Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brasserie Cauchoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Bourgeois Stéphane domicilié(e) 121 rue des maisonnettes - 76560 - BERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bourgeois Stéphane domicilié(e) 48 Bosc Aux Moines - 76560 - BOUDEVILLE - France.

La marque Brasserie Cauchoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie Cauchoise arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.


M. Bourgeois Stéphane - 121 rue des maisonnettes - 76560 - BERVILLE - France


M. Bourgeois Stéphane - 48 Bosc Aux Moines - 76560 - BOUDEVILLE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits étant fabriqués par un artisan.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; ces produits étant fabriqués par un artisan.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; ces services étant fournis par un artisan.