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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS SA
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MINIGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIGEL
BOURGEOIS SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1261374
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2014

Présentation de la marque MINIGEL

Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS SA domicilié(e) 93, route blanche,39400 MORBIER (dossier no 2256977) - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS SA domicilié(e) 93, route blanche, B.P. 7,39400 MORBIER (dossier no 2256977) - 39400 - France.

La marque MINIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINIGEL est expirée depuis le 14 février 2014.

BOURGEOIS SA a également déposé les autres marques suivantes : MEDIGEL , DIVA


BOURGEOIS SA, Société anonyme - 93, route blanche,39400 MORBIER (dossier no 2256977) - 39400 - France - SIREN 646050070


BOURGEOIS SA - 93, route blanche, B.P. 7,39400 MORBIER (dossier no 2256977) - 39400 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Renouvellement sans limitation n°2029586 - Publication au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2256977 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 11 avril 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°410513 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 1 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241057 - Publication au BOPI 1997-08-01

Inscription - Transmission de propriété n°47232 - Publication au BOPI

Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239885 - Publication au BOPI 1997-07-08

Inscription - Changement de dénomination n°47231 - Publication au BOPI

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les yeux et les dents artificiels).