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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS S.A.de droit français
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KATA MARAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KATA MARAN
BOURGEOIS S.A. Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance de droit français

Numéro de dépôt :
92412090
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2012

Présentation de la marque KATA MARAN

Déposée le 24 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS S.A.de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KATA MARAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS S.A.de droit français domicilié(e) 93, route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2210958) - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2210958) - 75009 - France.

La marque KATA MARAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KATA MARAN est expirée depuis le 24 mars 2012.

BOURGEOIS S.A.de droit français a également déposé les autres marques suivantes : VERFLEX


BOURGEOIS S.A. Société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance de droit français - 93, route Blanche,39400 MORBIER (dossier no 2210958) - 39400 - France - SIREN 646050070


OFFICE BLETRY - 94 rue Saint-Lazare,75009 PARIS (dossier no 2210958) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2210958 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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