Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANCERRE
Numéro de dépôt :
1108434
Date de dépôt :
15/06/1979
Lieu de dépôt :
BOURGES
Présentation de la marque SANCERRE
Déposée le 15 juin 1979 par BOURGEOIS Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SANCERRE est expirée depuis le 15 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015