Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL D'AMOUR
Mr BOURGEOIS Patrick Robert René Nationalité : FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1704416
Date de dépôt :
31/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2001

Présentation de la marque VAL D'AMOUR

Déposée le 31 octobre 1991 par monsieur BOURGEOIS Patrick Robert René Nationalité : FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOURGEOIS Patrick Robert René Nationalité : FRANCAISE domicilié(e) Domaine des Moines Jailleux, 01120 MONTLUEL - France.

La marque VAL D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'AMOUR est expirée depuis le 31 octobre 2001.

BOURGEOIS Patrick Robert René Nationalité : FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : UP TO YOU , GENERATION SOURIRE , FEMME PREMIERE , OBJECTIF SEDUCTION , AUDACIEUSE , JUST DO IT , LOLE , GIORGIO STRELLI


Mr BOURGEOIS Patrick Robert René Nationalité : FRANCAISE - Domaine des Moines Jailleux, 01120 MONTLUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

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