Déposée le 22 janvier 1997 par BOURGEOIS OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ABC L'ALPHABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est BOURGEOIS OLIVIER, domicilié(e) 11 IMPASSE DU MOULIN VERT, 75014 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS OLIVIER - France.
La marque ABC L'ALPHABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660076.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGEOIS OLIVIER - 11 IMPASSE DU MOULIN VERT, 75014 PARIS - France
BOURGEOIS OLIVIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27
Inscription le 16 juin 1998 - Rejet partiel n°256361 - Publication au BOPI 1998-06-16
Inscription le 29 décembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°247394 - Publication au BOPI 1997-12-29
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie). Produits de l'imprimerie. Articles pour reliure, photographies. Papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets. Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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