Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RONDELLE
BOURGEOIS-LECERF, S.A, 18, rue des Ecoles, 59111 HORDAIN.

Numéro de dépôt :
1201430
Date de dépôt :
13/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1992

Présentation de la marque LA RONDELLE

Déposée le 13 avril 1982 par BOURGEOIS-LECERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA RONDELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURGEOIS-LECERF, S.A, 18, rue des Ecoles, 59111 HORDAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT. - France.

La marque LA RONDELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RONDELLE est expirée depuis le 13 avril 1992.

BOURGEOIS-LECERF a également déposé les autres marques suivantes : BURGERSBIER BIERE DE LUXE , BIERE DE LA CHOULETTE , BOCK BOURGEOIS


BOURGEOIS-LECERF, S.A, 18, rue des Ecoles, 59111 HORDAIN. - France


ECREPONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription - Transmission de propriété n°41051 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39163 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°12810 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.