Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

I.S.E.F.A.C. INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN ALTERNANCE ET CONTINUE
Mr BOURGEOIS Jean Marie
Mme BOURGEOIS Josiane née ESTEVAO

Numéro de dépôt :
97694193
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque I.S.E.F.A.C. INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN ALTERNANCE ET CONTINUE

Déposée le 9 septembre 1997 par monsieur BOURGEOIS Jean Marie et madame BOURGEOIS Josiane née ESTEVAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.S.E.F.A.C. INSTITUT SUPERIEUR D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION EN ALTERNANCE ET CONTINUE »

Les déposants sont monsieur BOURGEOIS Jean Marie - France et madame BOURGEOIS Josiane née ESTEVAO domicilié(e) 71 Rue de la Paix, 78800 HOUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS Josiane - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41


Mr BOURGEOIS Jean Marie - France

Mme BOURGEOIS Josiane née ESTEVAO - 71 Rue de la Paix, 78800 HOUILLES - France


BOURGEOIS Josiane - France


Inscription le 6 janvier 1998 - Retrait total n°247632 - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1998-01-06

Enseignement, formation, organisation de séminaires et colloques, création de cassettes audiovisuelles d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.