Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGEOIS
BOURGEOIS International, S.A.S

Numéro de dépôt :
3933699
Date de dépôt :
12/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/07/2022
BOURGEOIS de BOURGEOIS International

Présentation de la marque BOURGEOIS

Déposée le 12 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS International domicilié(e) 14 Avenue de L'Opéra - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS Service Courrier domicilié(e) 203 route de Vienne - 69008 - LYON - France.

La marque BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGEOIS est expirée depuis le 12 juillet 2022.

BOURGEOIS International a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEOIS PARIS


BOURGEOIS International, S.A.S - 14 Avenue de L'Opéra - 75001 - PARIS - France


BOURGEOIS Service Courrier - 203 route de Vienne - 69008 - LYON - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.