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Marques déposées par BOURGEOIS Gilberte
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GENS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENS DE FRANCE
BOURGEOIS Gilberte

Numéro de dépôt :
1747728
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/1998
GENS DE FRANCE de BOURGEOIS Gilberte

Présentation de la marque GENS DE FRANCE

Déposée le 31 mars 1988 par BOURGEOIS Gilberte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURGEOIS Gilberte, domicilié(e) 17 rue Pierre Semard, 27000 EVREUX - France.

La marque GENS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENS DE FRANCE est expirée depuis le 31 mars 1998.


BOURGEOIS Gilberte - 17 rue Pierre Semard, 27000 EVREUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Figurines en pierre Figurines ou statuettes en porcelaine en terre cuite ou en verre

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.