Déposée par voie électronique le 10 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUR DE MEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES domicilié(e) Moulins de Verdelot - 77510 - VERDELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque TOUR DE MEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée - Moulins de Verdelot - 77510 - VERDELOT - France - SIREN 746050087
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2716036 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22
Farines alimentaires et préparations faites de céréales, farine de blé, farine d'orge, farines pour pâtisserie, produits de boulangerie et de paneterie, amidon à usage alimentaire, ferments pour pâtes, pain, petits pains, biscuits, pâtisserie et confiserie, pains d'épices, petits fours (pâtisserie) , brioches, gâteaux, pâte pour gâteaux, levure, poudre pour faire lever.
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