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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES
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TOUR DE MEULE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUR DE MEULE
BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3663601
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2029
TOUR DE MEULE de BOURGEOIS FRERES

Présentation de la marque TOUR DE MEULE

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUR DE MEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES domicilié(e) Moulins de Verdelot - 77510 - VERDELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque TOUR DE MEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUR DE MEULE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

BOURGEOIS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOULANGER BIO LES FARINES DE VERDELOT , BOURGEOIS CHARPENTIER , , BAGUETTE DES PRES , LES GALOPINS , DURUM BLE DUR - PAIN TENDRE , LE TROUBADOUR , MEUNIER, ET BIEN PLUS ENCORE , ECLATS D'IDEES , LE GALOPIN


BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée - Moulins de Verdelot - 77510 - VERDELOT - France - SIREN 746050087


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2716036 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Farines alimentaires et préparations faites de céréales, farine de blé, farine d'orge, farines pour pâtisserie, produits de boulangerie et de paneterie, amidon à usage alimentaire, ferments pour pâtes, pain, petits pains, biscuits, pâtisserie et confiserie, pains d'épices, petits fours (pâtisserie) , brioches, gâteaux, pâte pour gâteaux, levure, poudre pour faire lever.