Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAINPILLE
BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3925083
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
PAINPILLE de BOURGEOIS FRERES

Présentation de la marque PAINPILLE

Déposée le 6 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAINPILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES domicilié(e) - 77510 - VERDELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque PAINPILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINPILLE est expirée depuis le 6 juin 2022.

BOURGEOIS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOULANGER BIO LES FARINES DE VERDELOT , BOURGEOIS CHARPENTIER , , BAGUETTE DES PRES , LES GALOPINS , DURUM BLE DUR - PAIN TENDRE , LE TROUBADOUR , MEUNIER, ET BIEN PLUS ENCORE , ECLATS D'IDEES , LE GALOPIN


BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée - 77510 - VERDELOT - France - SIREN 746050087


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever.