Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAIN DES LABOURS
BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3256032
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2023
LE PAIN DES LABOURS de BOURGEOIS FRERES

Présentation de la marque LE PAIN DES LABOURS

Déposée le 10 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN DES LABOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES domicilié(e) - 77510 - VERDELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque LE PAIN DES LABOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAIN DES LABOURS est expirée depuis le 10 novembre 2023.

BOURGEOIS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOULANGER BIO LES FARINES DE VERDELOT , BOURGEOIS CHARPENTIER , , BAGUETTE DES PRES , LES GALOPINS , DURUM BLE DUR - PAIN TENDRE , LE TROUBADOUR , MEUNIER, ET BIEN PLUS ENCORE , ECLATS D'IDEES , LE GALOPIN


BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée - 77510 - VERDELOT - France - SIREN 746050087


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538694 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Inscription le 30 septembre 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°609619 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Farines et préparations faites de céréales, amidon à usage alimentaire, fécule à usage alimentaire, fleur de farine, produits de minoterie, ferments pour pâtes, flocons de céréales séchées, pain, petits-pains, biscuits, pâtisserie, viennoiserie et confiserie ; poudre pour faire lever.