Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA PAUME
BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3312966
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2024
LA PAUME de BOURGEOIS FRERES

Présentation de la marque LA PAUME

Déposée le 16 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES domicilié(e) - 77510 - VERDELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque LA PAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PAUME arrivera à expiration en date du 16 septembre 2024.

BOURGEOIS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOULANGER BIO LES FARINES DE VERDELOT , BOURGEOIS CHARPENTIER , , BAGUETTE DES PRES , LES GALOPINS , DURUM BLE DUR - PAIN TENDRE , LE TROUBADOUR , MEUNIER, ET BIEN PLUS ENCORE , ECLATS D'IDEES , LE GALOPIN


BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée - 77510 - VERDELOT - France - SIREN 746050087


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561611 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27

Inscription le 1 août 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°628420 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-08-01

Journaux, livres, magazines, revues, périodiques, prospectus et manuels ; publications imprimées ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; articles de papeterie ; sacs, sachets, emballages, films et feuilles d'emballage en matières plastiques et en papier ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage et carton d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; clichés ; calendriers ; images ; imprimés ; tracts et imprimés en papier ou en carton. Café et succédanés du café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales ; riz ; glucose, fécule et amidon à usage alimentaire, fleur de farine, produits de minoterie, flocons de céréales séchées ; poudre pour faire lever et ferments pour pâtes ; pâte pour gâteaux ; aromates pour gâteaux, (autres que les huiles essentielles), décorations comestibles pour gâteaux ; produits de boulangerie, à savoir : pains, pains de campagne, pains au levain, pains aux noix, pains aux céréales, biscottes ; viennoiseries à savoir : brioches, croissants, pains au lait, petits-pains, pains au chocolat, pains aux raisins, pains d'épices ; pâtisseries, à savoir : gâteaux, tartes, petits-fours, macarons, gaufres, biscuits ; confiseries à savoir : pâtes de fruits, bonbons, confiseries à bases d'amandes ou d'arachides, bâtons de réglisse, gommes à mâcher non à usage médical ; Glaces à rafraîchir ; glaces comestibles ; sirop de mélasse, miel ; sel, condiments, épices. Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, cédéroms), distribution d'échantillons ; services de location d'espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion d'annonces publicitaires ; décoration de vitrines, services de démonstration de produits ; étude et recherches de marchés ; services de mercatique ; service de mercatique téléphonique ; informations et recherches pour affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).