Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLATS DE...
BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3890111
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/01/2022
ECLATS DE... de BOURGEOIS FRERES

Présentation de la marque ECLATS DE...

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECLATS DE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEOIS FRERES domicilié(e) - 77510 - VERDELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 050 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque ECLATS DE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLATS DE... est expirée depuis le 19 janvier 2022.

BOURGEOIS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOULANGER BIO LES FARINES DE VERDELOT , BOURGEOIS CHARPENTIER , , BAGUETTE DES PRES , LES GALOPINS , DURUM BLE DUR - PAIN TENDRE , LE TROUBADOUR , MEUNIER, ET BIEN PLUS ENCORE , ECLATS D'IDEES , LE GALOPIN


BOURGEOIS FRERES, Société par Actions Simplifiée - 77510 - VERDELOT - France - SIREN 746050087


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.