Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMELINE BIS
BOURGEOIS épouse FILLION-BORGNE francine georgette marguerite

Numéro de dépôt :
1608799
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
25/07/2000

Présentation de la marque CAMELINE BIS

Déposée le 25 juillet 1990 par BOURGEOIS épouse FILLION-BORGNE francine georgette marguerite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CAMELINE BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOURGEOIS épouse FILLION-BORGNE francine georgette marguerite, domicilié(e) 30 rue des Vaucelles COURGERENNES, 10800 BUCHERES - France.

La marque CAMELINE BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMELINE BIS est expirée depuis le 25 juillet 2000.

BOURGEOIS épouse FILLION-BORGNE francine georgette marguerite a également déposé les autres marques suivantes : CAMELINE


BOURGEOIS épouse FILLION-BORGNE francine georgette marguerite - 30 rue des Vaucelles COURGERENNES, 10800 BUCHERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

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