Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBJET METIS
Monsieur BOURGEOIS Emmanuel

Numéro de dépôt :
1682261
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2001

Présentation de la marque OBJET METIS

Déposée le 22 juillet 1991 par monsieur BOURGEOIS Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OBJET METIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOURGEOIS Emmanuel domicilié(e) 35 rue Joseph de Maistre, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT - SCHMIT - France.

La marque OBJET METIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJET METIS est expirée depuis le 22 juillet 2001.


Monsieur BOURGEOIS Emmanuel - 35 rue Joseph de Maistre, 75018 PARIS - France


Cabinet BALLOT - SCHMIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Appareils d'éclairage notamment abat-jour, lampadaires, lampes d'éclairage, lustres, plafonniers.Objets d'art en bois, cire, en plâtre ou en matière plastique, meubles notamment armoires, bancs, buffets, bureaux, chaises, dessertes, lits, sièges, sofas et tables.Verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle non en métaux précieux, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.Matières textiles fibreuses brutes, hamacs.Tissus et produits textiles, notamment tissus d'ameublement, couvertures de lit et de table. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.