Marque enregistrée - Marque en vigueur

BD '3C
BOURGEOIS DIAZ, EARL

Numéro de dépôt :
4153706
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2025
BD \'3C de BOURGEOIS DIAZ

Présentation de la marque BD '3C

Déposée par voie électronique le 3 février 2015 par la société BOURGEOIS DIAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BD '3C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société BOURGEOIS DIAZ domicilié(e) 43 GRANDE RUE - 02310 - CROUTTES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 685 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS DIAZ, M. JEROME BOURGEOIS domicilié(e) 43 GRANDE RUE - 02310 - CROUTTES SUR MARNE - France.

La marque BD '3C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD '3C arrivera à expiration en date du 3 février 2025.


BOURGEOIS DIAZ, EARL - 43 GRANDE RUE - 02310 - CROUTTES SUR MARNE - France - SIREN 449685056


BOURGEOIS DIAZ, M. JEROME BOURGEOIS - 43 GRANDE RUE - 02310 - CROUTTES SUR MARNE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.