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Marques déposées par monsieur BOURGEOIS Christophe
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OSTEO-REBOUTEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEO-REBOUTEUX
M. BOURGEOIS Christophe

Numéro de dépôt :
3883063
Date de dépôt :
20/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/12/2021
OSTEO-REBOUTEUX de BOURGEOIS Christophe

Présentation de la marque OSTEO-REBOUTEUX

Déposée le 20 décembre 2011 par monsieur BOURGEOIS Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « OSTEO-REBOUTEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur BOURGEOIS Christophe domicilié(e) 19 Avenue de Vert-Bois - 74960 - CRAN-GEVRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURGEOIS Christophe domicilié(e) 19 Avenue de Vert-Bois - 74960 - CRAN-GEVRIER - France.

La marque OSTEO-REBOUTEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEO-REBOUTEUX est expirée depuis le 20 décembre 2021.


M. BOURGEOIS Christophe - 19 Avenue de Vert-Bois - 74960 - CRAN-GEVRIER - France


M. BOURGEOIS Christophe - 19 Avenue de Vert-Bois - 74960 - CRAN-GEVRIER - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613833 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.