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Marques déposées par monsieur BOURGEOIS Christian
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DOMAINE DU GRIOTTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GRIOTTIER
Mr BOURGEOIS Christian

Numéro de dépôt :
92407067
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU GRIOTTIER

Déposée le 20 février 1992 par monsieur BOURGEOIS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU GRIOTTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est monsieur BOURGEOIS Christian domicilié(e) Le Petit Néty, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DU GRIOTTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRIOTTIER est expirée depuis le 20 février 2002.

BOURGEOIS Christian a également déposé les autres marques suivantes : GLISSE attitude , LES CHATEAUX GOURMETS , GRAND MENU


Mr BOURGEOIS Christian - Le Petit Néty, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGE provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DU GRIOTTIER