DOMAINE DU GRIOTTIER
Présentation de la marque DOMAINE DU GRIOTTIER
Déposée le 20 février 1992 par monsieur BOURGEOIS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU GRIOTTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU GRIOTTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRIOTTIER est expirée depuis le 20 février 2002.
BOURGEOIS Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09