Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS (A conseil d'Administration
/
MC 7 VELOURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MC 7 VELOURS
BOURGEOIS SA (A conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3399430
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
MC 7 VELOURS de BOURGEOIS (A conseil d\'Administration

Présentation de la marque MC 7 VELOURS

Déposée le 12 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS (A conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MC 7 VELOURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS (A conseil d'Administration domicilié(e) B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BOURGEOIS domicilié(e) B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MC 7 VELOURS est expirée depuis le 12 décembre 2015.

BOURGEOIS (A conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : LUNETTES FIGURES LIBRES , COMBI , SILEX-VELOURS BY G , XELIS-VELOURS BY G


BOURGEOIS SA (A conseil d'Administration) - B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France - SIREN 646050070


SOCIETE BOURGEOIS - B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Verres optiques et solaires. lunettes optiques et solaires. traitement antireflet (couches de protection) pour verres optiques et solaires.