Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNETTES FIGURES LIBRES
BOURGEOIS S.A. SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3325885
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
LUNETTES FIGURES LIBRES de BOURGEOIS à Conseil d\'Administration

Présentation de la marque LUNETTES FIGURES LIBRES

Déposée le 18 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUNETTES FIGURES LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS à Conseil d'Administration domicilié(e) B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BOURGEOIS domicilié(e) B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France.

La marque LUNETTES FIGURES LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNETTES FIGURES LIBRES est expirée depuis le 18 novembre 2014.

BOURGEOIS à Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : COMBI , MC 7 VELOURS , SILEX-VELOURS BY G , XELIS-VELOURS BY G


BOURGEOIS S.A. SA à Conseil d'Administration - B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France - SIREN 646050070


SOCIETE BOURGEOIS - B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

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