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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS (à Conseil d'Administration
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COMBI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI
BOURGEOIS S.A. (à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3327189
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2014
COMBI de BOURGEOIS (à Conseil d\'Administration

Présentation de la marque COMBI

Déposée le 25 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS (à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS (à Conseil d'Administration domicilié(e) B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BOURGEOIS domicilié(e) B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France.

La marque COMBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI est expirée depuis le 25 novembre 2014.

BOURGEOIS (à Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : LUNETTES FIGURES LIBRES , MC 7 VELOURS , SILEX-VELOURS BY G , XELIS-VELOURS BY G


BOURGEOIS S.A. (à Conseil d'Administration) - B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France


SOCIETE BOURGEOIS - B.P. 7, 93, route blanche,39400 MORBIER - 39400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

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