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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGELAT
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VET 2 VET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VET 2 VET
BOURGELAT (SARL)

Numéro de dépôt :
3203435
Date de dépôt :
07/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2013
VET 2 VET de BOURGELAT

Présentation de la marque VET 2 VET

Déposée le 7 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGELAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VET 2 VET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOURGELAT domicilié(e) Chemin des Monsnières La Montagne, RCS BEAUNE 444611008,21200 BEAUNE - 21200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BOURGELAT Monsieur Jean Jacques BYNEN domicilié(e) Chemin des Monsnières La Montagne,21200 BEAUNE - 21200 - France.

La marque VET 2 VET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VET 2 VET est expirée depuis le 7 janvier 2013.


BOURGELAT (SARL) - Chemin des Monsnières La Montagne, RCS BEAUNE 444611008,21200 BEAUNE - 21200 - France


SARL BOURGELAT Monsieur Jean Jacques BYNEN - Chemin des Monsnières La Montagne,21200 BEAUNE - 21200 - France


Inscription le 10 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436757 - Publication au BOPI 2006-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

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