Déposée le 28 janvier 1999 par BOURGEAY-CAUSSE Michèle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SILKISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est BOURGEAY-CAUSSE Michèle, domicilié(e) 550 Chemin du Bois, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle BOURGEAY-CAUSSE - France.
La marque SILKISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGEAY-CAUSSE Michèle - 550 Chemin du Bois, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE - France
Michèle BOURGEAY-CAUSSE - France
Inscription le 3 juin 2002 - Rejet partiel n°346789 - Publication au BOPI 2002-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Produits pharmaceutiques, substances diététiques, à usage médical, matériel pour pansements, emplâtres Peignes et éponges, brosses
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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