Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRAPEA
BOURGEAY-CAUSSE Michèle

Numéro de dépôt :
97662531
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque NUTRAPEA

Déposée le 3 février 1997 par BOURGEAY-CAUSSE Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUTRAPEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est BOURGEAY-CAUSSE Michèle, domicilié(e) 550 Chemin du Bois, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque NUTRAPEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRAPEA est expirée depuis le 3 février 2007.

BOURGEAY-CAUSSE Michèle a également déposé les autres marques suivantes : MAGNARELLE , LE COMPTOIR DU VER A SOIE , CERAPROSILK , SILKISS


BOURGEAY-CAUSSE Michèle - 550 Chemin du Bois, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE - France


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Produits diététiques, compléments alimentaires à usage médical. Confiseries. Pâtes de fruits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.