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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEAT
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BOURGEAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOURGEAT
BOURGEAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4168832
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
BOURGEAT de BOURGEAT

Présentation de la marque BOURGEAT

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOURGEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEAT domicilié(e) Rue Adrien Bourgeat - 38490 - LES ABRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 798 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque BOURGEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGEAT arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

BOURGEAT a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEAT , BOURGEAT , TRADI'CHEF , BOURGEAT , PROCHEF , BOURGEAT , GASTROFLEX , INDUC'PRO , BOURGEAT


BOURGEAT, Société par Actions Simplifiée - Rue Adrien Bourgeat - 38490 - LES ABRETS - France - SIREN 397798539


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 14 mars 2019 - Changement d'adresse n°751913 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.