Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOURGEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURGEAT domicilié(e) Rue Adrien Bourgeat - 38490 - LES ABRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 798 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque BOURGEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGEAT, Société par Actions Simplifiée - Rue Adrien Bourgeat - 38490 - LES ABRETS - France - SIREN 397798539
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
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