Déposée le 23 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) BOURGEAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BOURGEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEAT domicilié(e) Rue Adrien Bourgeat,38490 LES ABRETS - 38490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 798 539 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France.
La marque BOURGEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGEAT S.A. Société Anonyme - Rue Adrien Bourgeat,38490 LES ABRETS - 38490 - France - SIREN 397798539
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON Cedex 03 - 69448 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Appareils de cuisine et de cuisson, à savoir réchauds. Récipients et ustensiles pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir : casseroles, poêles, poêles à frire, poêles à sauter, cocottes, faitouts, marmites, plats à rôtir, plats à gratin, pocheuses, pocheuses à poisson, spatules de cuisine, louches de cuisine, écumoirs de cuisine, fourchettes à viande de cuisine, cuillères de cuisine, poêles de cuisine, poêles à paëlla, couscoussiers, poêles à crêpes, poêles à blinis, seau à glace et seau à bouteille.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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