Déposée le 20 février 2001 par monsieur BOURGEAISEAU ALAIN et monsieur DASSAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Les déposants sont monsieur BOURGEAISEAU ALAIN domicilié(e) c/ Nutrition et Communication c/ Dassas Communication, 35/37 rue Pierre Lhomme, 92400 COURBEVOIE - France et monsieur DASSAS domicilié(e) c/Dassas Communication, 35/37 rue Pierre Lhomme, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEAISEAU Alain - France.
La marque C VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C VITAL est expirée depuis le 20 février 2011.
M. BOURGEAISEAU ALAIN - c/ Nutrition et Communication c/ Dassas Communication, 35/37 rue Pierre Lhomme, 92400 COURBEVOIE - France
M. DASSAS, PIERRE - c/Dassas Communication, 35/37 rue Pierre Lhomme, 92400 COURBEVOIE - France
BOURGEAISEAU Alain - France
Inscription le 29 novembre 2001 - Retrait partiel n°336062 - Publication au BOPI 2001-11-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Soins médicaux, d'hygiène et de beauté gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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