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Marques déposées par BOURGAULT Philippe
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CARTESYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTESYS
BOURGAULT Philippe

Numéro de dépôt :
3740600
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
CARTESYS de BOURGAULT Philippe

Présentation de la marque CARTESYS

Déposée le 25 mai 2010 par BOURGAULT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTESYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est BOURGAULT Philippe domicilié(e) 14 rue pen ar bed - 29217 - LE CONQUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGAULT Philippe domicilié(e) 14 rue pen ar bed - 29217 - LE CONQUET - France.

La marque CARTESYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTESYS est expirée depuis le 25 mai 2020.


BOURGAULT Philippe - 14 rue pen ar bed - 29217 - LE CONQUET - France


BOURGAULT Philippe - 14 rue pen ar bed - 29217 - LE CONQUET - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580662 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques.

Affaires immobilières ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.