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Marques déposées par BOURGANEL CHRISTIAN
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bières BOURGANEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

bières BOURGANEL
BOURGANEL CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
98752178
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2018

Présentation de la marque bières BOURGANEL

Déposée le 28 septembre 1998 par BOURGANEL CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bières BOURGANEL »

Le déposant est BOURGANEL CHRISTIAN domicilié(e) QUARTIER L'OLIVET HAUT,07200 UCEL (dossier no 2379673) - 07200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGANEL CHRISTIAN domicilié(e) QUARTIER L'OLIVET HAUT,07200 UCEL (dossier no 2379673) - 07200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque bières BOURGANEL est expirée depuis le 28 septembre 2018.


BOURGANEL CHRISTIAN - QUARTIER L'OLIVET HAUT,07200 UCEL (dossier no 2379673) - 07200 - France


BOURGANEL CHRISTIAN - QUARTIER L'OLIVET HAUT,07200 UCEL (dossier no 2379673) - 07200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Inscription le 13 novembre 2001 - Concession de licence n°334816 - Publication au BOPI 2001-11-13

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379673 - Publication au BOPI 2008-07-18

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Bière.