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Marques déposées par monsieur Bourgade Victor
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+ BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

+ BELLE
M. Bourgade Victor, Agissant pour le compte de la société SG3D en cours de formation

Numéro de dépôt :
4098448
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2024
+ BELLE de Bourgade Victor

Présentation de la marque + BELLE

Déposée le 17 juin 2014 par monsieur Bourgade Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « + BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Bourgade Victor domicilié(e) 6b rue du coteau de France - 31280 - DREMIL LAFAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bourgade Victor domicilié(e) 6b rue du coteau de France, bis - 31280 - DREMIL LAFAGE - France.

La marque + BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + BELLE est expirée depuis le 17 juin 2024.


M. Bourgade Victor, Agissant pour le compte de la société SG3D en cours de formation - 6b rue du coteau de France - 31280 - DREMIL LAFAGE - France


M. Bourgade Victor - 6b rue du coteau de France, bis - 31280 - DREMIL LAFAGE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; Conteneurs métalliques ; corbeilles métalliques / paniers métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meubles de bureau ; caisses non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / coffres non métalliques / coffrets [meubles] / huches non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques / boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers ; commodes ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques / paniers non métalliques ; mobiles (objet pour la décoration) ; récipients non métalliques pour combustibles liquides ; armoires ;

Poubelles.