Déposée le 18 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURG INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « bourg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURG INDUSTRIE domicilié(e) LA FABRIQUE - 42130 - SAINT SIXTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 550 517 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque bourg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846537.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bourg est expirée depuis le 18 juillet 2021.
BOURG INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - LA FABRIQUE - 42130 - SAINT SIXTE - France - SIREN 885550517
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Quincaillerie pour l'ameublement, la carrosserie et la maison, serrurerie et quincaillerie, serrurerie et quincaillerie pour le bâtiment, à savoir : charnières métalliques, fils métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, coffres métalliques, constructions métalliques, conteneurs métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, crémaillères, crémones, fermetures métalliques, ferrures de portes, ferrures pour la construction, panneaux pour la construction métallique, pentures.
Quincaillerie non métalliques pour l'ameublement, la carrosserie et la maison, charnières non métalliques.
Découpage, pliage des métaux.
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