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Marques déposées par BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION
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BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION
BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4091666
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/05/2024
BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION de BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION

Présentation de la marque BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION

Déposée le 12 mai 2014 par BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 3 AVENUE ARSONVAL, CS 88000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION, Mme ROMDAN MARIANNE domicilié(e) 3 AVENUE ARSONVAL, CS 88000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

La marque BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091666.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION est expirée depuis le 12 mai 2024.

BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : LA STATION BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION VELO BUS CAR , V'BOURG BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION SERVICE DE LOCATION DE VELO , ASTROBOULES BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION , VLOOK BOURG-EN-BRESSE AGGLOMERATION SERVICE DE LOCATION DE VELO , LA RETAP' RESSOURCERIE


BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 3 AVENUE ARSONVAL, CS 88000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


BOURG EN BRESSE AGGLOMERATION, Mme ROMDAN MARIANNE - 3 AVENUE ARSONVAL, CS 88000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.