Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BB+
Bourg Basket Plus, Association

Numéro de dépôt :
4119067
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2024
BB+ de Bourg Basket Plus

Présentation de la marque BB+

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par Bourg Basket Plus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BB+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est Bourg Basket Plus, Association domicilié(e) 10 Rue Gabriel Vicaire - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourg Basket Plus, M. Didier LAMY domicilié(e) 10 Rue Gabriel Vicaire - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque BB+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BB+ est expirée depuis le 19 septembre 2024.


Bourg Basket Plus, Association - 10 Rue Gabriel Vicaire - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Bourg Basket Plus, M. Didier LAMY - 10 Rue Gabriel Vicaire - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Gestion des affaires commerciales.