Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Grognassou &C° Créations Sophie Bouret
BOURET Sophie, Sévrine

Numéro de dépôt :
3163738
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2022
Grognassou &C° Créations Sophie Bouret de BOURET Sophie

Présentation de la marque Grognassou &C° Créations Sophie Bouret

Déposée le 13 mai 2002 par BOURET Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Grognassou &C° Créations Sophie Bouret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est BOURET Sophie, Sévrine domicilié(e) 2 rue Prosper Legouté - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURET SOPHIE domicilié(e) 2, rue PROSPER LEGOUTÉ - 92160 - ANTONY - France.

La marque Grognassou &C° Créations Sophie Bouret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Grognassou &C° Créations Sophie Bouret est expirée depuis le 13 mai 2022.


BOURET Sophie, Sévrine - 2 rue Prosper Legouté - 92160 - ANTONY - France


BOURET SOPHIE - 2, rue PROSPER LEGOUTÉ - 92160 - ANTONY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement avec limitation le 11 mai 2012 n°2498960 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-05-11

Produits de l'imprimerie (cartes de voeux, calendriers). Tissus à usage textiles couvertures de lit et de table. Peluches (jouets).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].