Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RARE CALVADOS
Numéro de dépôt :
3707063
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque RARE CALVADOS
Déposée par voie électronique le 25 janvier 2010 par BOURELYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RARE CALVADOS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURELY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540239 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17