Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOURELYTODO
/
deNormandy
Marque expirée - Marque en non vigueur

deNormandy
BOURELY, SCEA

Numéro de dépôt :
3707034
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
deNormandy de BOURELY

Présentation de la marque deNormandy

Déposée le 25 janvier 2010 par BOURELYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « deNormandy »

Le déposant est BOURELYTODO domicilié(e) LE CHATEAU - 61310 - COURMENIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 490 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURELY, scea domicilié(e) LE CHATEAU - 61310 - COURMENIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque deNormandy est expirée depuis le 25 janvier 2020.

BOURELY a également déposé les autres marques suivantes : VINTAGE CALVADOS , CaféCalva , Miss Normandy , Comte de Normandy , RARE CALVADOS , Prince de Normandy


BOURELY, SCEA - LE CHATEAU - 61310 - COURMENIL - France - SIREN 504490517


BOURELY, scea - LE CHATEAU - 61310 - COURMENIL - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539959 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.