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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURELY REPARTITIONs
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ACCOPHARM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCOPHARM
BOURELY REPARTITION (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1688266
Date de dépôt :
13/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2011

Présentation de la marque ACCOPHARM

Déposée le 13 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURELY REPARTITIONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCOPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURELY REPARTITIONs domicilié(e) 75, chemin Sainte Marthe, 13014 MARSEILLE (dossier no 2202171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 236 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2202171) - France.

La marque ACCOPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCOPHARM est expirée depuis le 13 août 2011.

BOURELY REPARTITIONs a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PROSPECTIVE PHARMACIE , (Marque figurative)


BOURELY REPARTITION (société par actions simplifiée) - 75, chemin Sainte Marthe, 13014 MARSEILLE (dossier no 2202171) - France - SIREN 303236160


NOVAMARK - (dossier no 2202171) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2001 n°2202171 - Publication au BOPI 2001-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 7 avril 1998 - Concession de licence n°252842 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 12 juin 1995 - Transmission de propriété n°185999 - Publication au BOPI 1995-06-12

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