Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GASPA
BOURELY REPARTITION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3113533
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021

Présentation de la marque GASPA

Déposée le 25 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURELY REPARTITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOURELY REPARTITION domicilié(e) 75 Chemin de Sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 236 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque GASPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GASPA est expirée depuis le 25 juillet 2021.

BOURELY REPARTITION a également déposé les autres marques suivantes : BOURELY REPARTITION , CPM


BOURELY REPARTITION, Société par actions simplifiée - 75 Chemin de Sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 303236160


CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2011 n°2476546 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598199 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 16 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795352 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16

Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits hygiéniques pour l'hygiène intime ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants à usage hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique ; produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical (autres que les savons). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Soins médicaux, programmation pour ordinateurs, gestion de lieux d'expositions, recherche scientifique et industrielle, laboratoires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.