Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MARTIN STYLE ST MAARTEN STYLE
BOUREL Yves Nicolas Jean

Numéro de dépôt :
95563078
Date de dépôt :
16/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2005

Présentation de la marque ST MARTIN STYLE ST MAARTEN STYLE

Déposée le 16 mars 1995 par BOUREL Yves Nicolas Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST MARTIN STYLE ST MAARTEN STYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est BOUREL Yves Nicolas Jean, domicilié(e) Chez Cécilia Berry - Vitet, 97133 SAINT-BARTHELEMY (F.W.I.) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUREL Pierre - France.

La marque ST MARTIN STYLE ST MAARTEN STYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MARTIN STYLE ST MAARTEN STYLE est expirée depuis le 16 mars 2005.

BOUREL Yves Nicolas Jean a également déposé les autres marques suivantes : ST BARTH STYLE


BOUREL Yves Nicolas Jean - Chez Cécilia Berry - Vitet, 97133 SAINT-BARTHELEMY (F.W.I.) - France


BOUREL Pierre - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287801 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Papier, carton, imprimés, revues, journaux, périodiques, produits de l'imprimerie, photographies, affiches, albums, almanachs, autocollants, cahiers, cartes géographiques, catalogues, livres, articles de papeterie, cartes postales. Télécommunications, agences d'informations, agences de presses, expéditions de dépeches. Informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, publications de livres, publications de textes, loisirs, organisations et conduites de conférences, prets de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.