Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MUSES DE WAGRAM
BOUREL Pascal
TERLAUD, Marie-Hélène

Numéro de dépôt :
3108528
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2011

Présentation de la marque LES MUSES DE WAGRAM

Déposée le 28 juin 2001 par BOUREL Pascal et TERLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MUSES DE WAGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Les déposants sont BOUREL Pascal, domicilié(e) 19, Avenue des Ternes, 75017 PARIS - France et TERLAUD, Marie-Hélène, domicilié(e) 5, rue Mizon, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LES MUSES DE WAGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MUSES DE WAGRAM est expirée depuis le 28 juin 2011.

BOUREL Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SALLE WAGRAM


BOUREL Pascal - 19, Avenue des Ternes, 75017 PARIS - France

TERLAUD, Marie-Hélène - 5, rue Mizon, 75015 PARIS - France


T.MARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits antisolaires (cosmétiques), produits de rasage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de démaquillage ; masques de beauté. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ; appareils pour l'amplification du son ; supports d'enregistrement magnétique ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; disques magnétiques ; disques acoustiques ; supports d'enregistrements sonores ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; verres de lunette. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, articles de bijouterie ; boucles d'oreilles, broches, bagues, chaînes, bracelets, colliers, épingles de parures, poudriers en métaux précieux, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, articles de bijouterie fantaisie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; atlas ; imprimés ; albums, journaux ; livres ; publications. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écoliers ; articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie) ; mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage ; sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; batteries de cuisine, gourdes, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, ramasse-miettes, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; carafes ; coupes à fruits ; porte-couteaux pour la table ; porte-serviettes non en métaux précieux. Tissus ; linge de maison ; couvertures de lit et de table ; couvre-lits ; dessus de lit ; linge de lit ; draps ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilette ; linge de table en matières textiles ; nappes ; napperons ; serviettes de table ; chemins de table ; tissus d'ameublement ; tentures murales en matières textiles ; housses pour coussins ; rideaux en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; cordons à broder ; boucles (accessoires d'habillement) ; broches (accessoires d'habillement) ; fermetures à glissière ; pinces à cheveux ; bandeaux pour les cheveux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.